Conditions générale de vente

Les conditions générales de vente ci-dessous du site : "Horsewood.com" déterminent les relations entre "La boutique en ligne horsewood.com" représentée par la société "SAS HORSE WOOD " sise : 14 rue Pierre Métairie - 78 120 Rambouillet, et le client.

N° TVA Horsewood : FR 45 444 274 658

La société horse Wood est une Société par Actions Simplifiée au capital de 2 230 000€, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Versailles (78) sous le numéro RCS 444 274 658.

En effectuant vos achats ou vos commandes sur ce site, vous attestez avoir pris connaissance des conditions générales de vente et les avoir acceptées.

1- DEFINITIONS

Les termes employés ci-après ont, dans les présentes Conditions Générales de vente, la signification suivante :

CLIENT/ACHETEUR : désigne le cocontractant du VENDEUR, qui garantit avoir la qualité de consommateur telle que définie par le droit et la jurisprudence française. A ce titre, il est expressément prévu que le CLIENT agit en dehors de toute activité habituelle ou commerciale.

LIVRAISON : désigne la première présentation de PRODUITS commandés par le CLIENT à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande.

PRODUITS : désigne l’ensemble des produits disponibles sur le SITE

SITE : désigne la plateforme accueillant l’architecture horsewood.com

2- OBJET

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles et les conditions applicables entre Horsewood  et l'acheteur à tout achat effectué par le biais du site marchand d’Horsewood, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur

L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.

Horsewood se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur. 

Les produits figurant sur le site : "horsewood.com" sont décrits et présentés avec le maximum d'informations et d'illustrations permettant de faire un choix en toute connaissance de cause. Toutefois, les illustrations ne sont pas contractuelles, et dans l'hypothèse où un fournisseur serait amené à modifier un produit, la responsabilité de la société "Horse Wood SAS" ne pourrait être engagée, ni même la validité du contrat de vente.

Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.

3- ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES

Le CLIENT s’engage à lire attentivement les présentes Conditions Générales et à les accepter, avant de procéder au paiement d’une commande de PRODUITS passée sur le SITE.

Les présentes Conditions Générales sont référencées en bas de chaque page du SITE au moyen d’un lien et doivent être consultées avant de passer la commande. Le CLIENT est invité à lire attentivement, télécharger, imprimer les Conditions Générales et à en conserver une copie.

Le VENDEUR conseille au CLIENT de lire les Conditions Générales à chaque nouvelle commande, la dernière version desdites Conditions s’appliquant à toute nouvelle commande de PRODUITS.

En cliquant sur le premier bouton pour passer la commande puis sur le second pour confirmer ladite commande, le CLIENT reconnaît avoir lu, compris et accepté les Conditions Générales sans limitation ni condition.

Les présentes Conditions Générales sont modifiables à tout moment sans préavis par HORSEWOOD.COM

4- ACHAT DE PRODUITS SUR LE SITE

Pour pouvoir acheter un PRODUIT, le CLIENT doit être âgé d’au moins 18 ans et disposer de la capacité légale ou, s’il est mineur, être en mesure de justifier de l’accord de ses représentants légaux.

Le CLIENT sera invité à fournir des informations permettant de l’identifier en complétant le formulaire disponible sur le SITE. Le signe (*) indique les champs obligatoires qui doivent être remplis pour que la commande du CLIENT soit traitée par le VENDEUR. Le CLIENT peut vérifier sur le SITE le statut de sa commande.

Le suivi des LIVRAISONS peut, le cas échéant, être effectué en utilisant les outils de suivi en ligne de certains transporteurs. Le CLIENT peut également contacter le service commercial du VENDEUR à tout moment par le formulaire de contact en ligne afin d’obtenir des informations sur le statut de sa commande.

Les informations que le CLIENT fournit au VENDEUR  lors d’une commande doivent être complètes, exactes et à jour. Le VENDEUR se réserve le droit de demander au CLIENT de confirmer, par tout moyen approprié, son identité, son éligibilité et les informations communiquées.

5- COMMANDES

Article 5.1. Caractéristique des produits

Le VENDEUR s’engage à présenter les caractéristiques essentielles des PRODUITS sur les fiches d’information disponibles sur le SITE et les informations obligatoires que le CLIENT doit recevoir en vertu du droit applicable. 

Le CLIENT s’engage à lire attentivement ces informations avant de passer une commande sur le SITE. Sauf indication expresse contraire sur le SITE, tous les PRODUITS vendus par le VENDEUR sont neufs et conformes à la législation européenne en vigueur et aux normes applicables en France.

Article 5.2. Procédure de commande

Les commandes de PRODUITS sont directement passées sur le SITE. Pour effectuer une commande, le CLIENT doit suivre les étapes décrites ci-dessous

 5.2.1. Sélection des PRODUITS et options d’achat

Le CLIENT devra sélectionner le(s) PRODUIT(s) de son choix en cliquant sur le(s) PRODUIT(s) concerné(s) et en choisissant les caractéristiques et les quantités souhaitées. Une fois le PRODUIT sélectionné, le PRODUIT est placé dans le panier du CLIENT. Ce dernier peut ensuite ajouter à son panier autant de PRODUITS qu’il le souhaite.

 5.2.2. Commandes

Une fois les PRODUITS sélectionnés et placés dans son panier, le CLIENT doit cliquer sur le panier et vérifier que le contenu de sa commande est correct. Si le CLIENT ne l’a pas encore fait, il sera ensuite invité à s’identifier ou à s’inscrire.

Une fois que le CLIENT aura validé le contenu du panier et qu’il se sera identifié / inscrit, s’affichera à son attention un formulaire en ligne complété automatiquement et récapitulant le prix, les taxes applicables et, le cas échéant, les frais de livraison.

Le CLIENT est invité à vérifier le contenu de sa commande (y compris la quantité, les caractéristiques et les références des PRODUITS commandés, l’adresse de facturation, le moyen de paiement et le prix) avant de valider son contenu.

Le CLIENT peut alors procéder au paiement des PRODUITS en suivant les instructions figurant sur le SITE et fournir toutes les informations nécessaires à la facturation et à la LIVRAISON des PRODUITS. Concernant les PRODUITS pour lesquels des options sont disponibles, ces références spécifiques apparaissent lorsque les bonnes options ont été sélectionnées. Les commandes passées doivent comprendre toutes les informations nécessaires au bon traitement de la commande.

Le CLIENT doit également sélectionner le mode de livraison choisi. 

5.2.3. Accusé de réception

Une fois que toutes les étapes décrites ci-dessus sont complétées, une page apparaît sur le SITE afin d’accuser réception de la commande du CLIENT. Une copie de l’accusé de réception de la commande est automatiquement adressée au CLIENT par courrier électronique, à condition que l’adresse électronique communiquée par le biais du formulaire d’inscription soit correcte.

Le VENDEUR n’envoie aucune confirmation de commande par courrier postal ou par télécopie.

5.2.4. Facturation 

Pendant la procédure de commande, le CLIENT devra saisir les informations nécessaires à la facturation (le signe (*) indiquera les champs obligatoires devant être remplis pour que la commande du CLIENT soit traitée par le VENDEUR).

Le CLIENT doit notamment indiquer clairement toutes les informations relatives à la LIVRAISON, en particulier l’adresse exacte de LIVRAISON, ainsi que tout éventuel code d’accès à l’adresse de LIVRAISON.

Le CLIENT doit également préciser le moyen de paiement choisi.

Ni le bon de commande que le CLIENT établit en ligne, ni l’accusé de réception de la commande que le VENDEUR envoie au CLIENT par courrier électronique ne constituent une facture. Quel que soit le mode de commande ou de paiement utilisé, le CLIENT recevra l’original de la facture à la LIVRAISON des PRODUITS, à l’intérieur du colis ou téléchargeable sur le site dans mon espace "mon compte".

Article 5.3. Date de la commande 

La date de la commande est la date à laquelle le VENDEUR accuse réception en ligne de la commande. Les délais indiqués sur le SITE ne commencent à courir qu’à partir de cette date. 

Article 5.4. Prix

Les prix figurant sur la boutique www.horsewood.com sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.

Horsewood se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. Les prix sont donc modifiables à tout moment et sans préavis.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu'elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après soit la France Uniquement. Les opérations promotionnelles réalisées sur le site peuvent être réalisées en dehors de celles réalisées dans les magasins et réciproquement.

Les prix des fournisseurs du VENDEUR sont susceptibles d’être modifiés. En conséquence, les prix indiqués sur le SITE peuvent changer. Ils peuvent également être modifiés en cas d’offres ou de ventes spéciales. 

Les prix indiqués sont valables, sauf erreur grossière. 

En cas d’erreur de prix, le VENDEUR en informera le CLIENT afin de procéder à une régularisation. Si le CLIENT refuse de régulariser son achat, le VENDEUR procèdera à l’annulation de la commande et au remboursement de l’intégralité des sommes réglées lors de la commande.

Le prix applicable est celui indiqué sur le SITE à la date à laquelle la commande est passée par le CLIENT.

Horsewood se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis. Les prix sont valables uniquement sur le site horsewood.com.

Article 5.5. Disponibilité des PRODUITS

L’indisponibilité d’un PRODUIT est en principe indiquée sur la page du PRODUIT concerné. 

En tout état de cause, si l’indisponibilité n’a pas été indiquée au moment de la commande, le VENDEUR  s’engage à informer le CLIENT sans délai si le PRODUIT est indisponible. 

Le CLIENT obtiendra alors le remboursement de toutes les sommes versées pour les PRODUITS indisponibles au plus tard dans les trente (30) jours du paiement.

Tous les articles commandés et non livrés ne sont pas maintenus en commande.

En cas de livraison incomplète, les articles non expédiés ne seront pas débités ou seront recrédités en cas de paiement par PayPal.

6- AIRE GEOGRAPHIQUE

La vente en ligne des produits et services présentés dans la boutique Horsewood du site est réservée aux acheteurs qui résident en France, ou à Monaco et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques.  Pour le reste des zones géographiques, nous contacter.

7- LES MOYENS DE PAIEMENT 

Les sommes sont encaissées au moment où la marchandise part de nos entrepôts. En cas de livraison partielle, seules les sommes liées 

Le paiement doit être réalisé lors de la commande par l'Acheteur.

A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes. Toutes les commandes sont payables en euros.

Vous pouvez effectuer le règlement de votre commande :

► Par Carte Bancaire (Carte Bleue, Visa, Mastercard) - via la plateforme de paiement sécurisée « Ogone »

► Par PayPal

            - Paiement par CB sur le site

Vous pouvez régler votre commande en ligne par Carte de crédit, (MASTERCARD, EUROCARD, VISA, CB), en saisissant les numéros de votre carte, du cryptogramme visuel situé au dos de celle-ci, et sa date d'expiration.

Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales.

Vos coordonnées bancaires sont cryptées et fractionnées lors de la transmission de votre commande. Elles ne sont pas conservées sur le serveur. Les transactions sont assurées via la plate-forme sécurisée de la société 'Ogone'. Horse Wood SAS vous certifie la confidentialité de vos données.

L'expédition de la commande ne peut se faire sans le paiement intégral des marchandises et des frais de transport.

Date de paiement : en cas de paiement unique par carte de crédit, le compte du CLIENT sera débité dès l’expédition de PRODUITS passée sur le SITE.

En cas de livraison partielle, seul le montant des produits expédiés sera débité du compte du CLIENT au plus tôt lorsque le colis sera expédié.

-          Paiement par PayPal

Le paiement sur notre site peut s’effectuer par l’intermédiaire de PayPal. Veuillez visiter le site de PayPal pour tout autre moyen de paiement supporté. 

Dans le cas d’un paiement via PayPal, le paiement est immédiatement exigible et s'effectue lors de la commande. La transmission de vos coordonnées bancaires s’effectue directement sur le site PayPal et de façon sécurisée (cryptage SSL). Notre site ne voit ni ne stocke aucune de ces informations. La gestion est entièrement assurée par le site de PayPal. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales.

Transfert de propriété : Le VENDEUR  reste le propriétaire des PRODUITS livrés jusqu’à leur complet paiement par le CLIENT.

Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle au transfert au CLIENT, au moment de la réception par lui, ou par un tiers désigné par lui autre que le transporteur, des risques de perte ou de dommage des PRODUITS faisant l’objet de la réserve de propriété, ainsi que des risques de dommage qu’ils pourront entraîner.

8- COUPONS DE REDUCTION / CODE PROMOTION

Si l'Acheteur a en sa possession un libellé de coupon de réduction, il pourra l'utiliser lors de la validation de sa commande en inscrivant ce code dans la partie du panier de commande dédiée à cet effet. 

    * Les coupons de réduction doivent être utilisés dans le strict respect du libellé de l'opération. Malgré notre attention portée à l'application de la réduction, si un coupon validé ne correspondait pas au libellé de l'opération en cours, ou si un coupon est validé pour un montant inférieur au montant minimum prévu pour l'application de la réduction, la commande sera annulée automatiquement.

    * Les coupons ne sont pas cumulables : toute commande enregistrée et validée avec plusieurs coupons de réduction sera automatiquement annulée.

Si le CLIENT a en sa possession un libellé de coupon de réduction, il pourra l'utiliser en inscrivant ce code dans la partie du panier de commande dédiée à cet effet.

Les coupons de réduction ne sont valables qu’une seule fois par personne. (En magasin OU sur Internet)

Les coupons de réduction doivent être utilisés dans le strict respect du libellé de l'opération.

Si un code a déjà utilisé sur le site Internet ou en magasin, la commande sera automatiquement annulée. Pour rappel, les codes promotionnels ne sont valables qu'une seule fois par compte.

Les codes de réduction sont par défaut valables sur tous les produits HORS déstockage (sauf information contraire)

Malgré notre attention portée à l'application de la réduction, si un coupon validé ne correspondait pas au libellé de l'opération en cours ou si un coupon est validé pour un montant inférieur au montant minimum prévu pour l'application de la réduction, la commande sera annulée automatiquement.

Les coupons de réduction sont incessibles et indivisibles et ne peuvent en aucun cas avoir une valeur d’échange ou de remboursement, être vendus ou monnayés sous quelle que forme que ce soit. Ils ne sont pas remplacés en cas de perte, de vol ou de destruction et ne peuvent pas être prolongés au-delà de leur durée de validité.

9- PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORT ET D'EMBALLAGE 

France METROPOLITAINE

- Commande inférieure à 49,00 € TTC: participation : 5.90€ TTC

- Commande à partir de 49,01 € TTC : Frais de port offerts

10- LIVRAISON

Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. 

Les risques de dommage lié au transport sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits quittent les locaux d’Horsewood. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. 

Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l'acheteur remboursé. 

Vous avez la possibilité d’opter pour la livraison en magasin Horsewood, sur votre lieu de travail, chez vous, chez votre commerçant partenaire, dans un bureau de poste ou à n’importe quelle adresse.

Les expéditions sont assurées par La Poste Colissimo. Chaque colis possède un numéro de suivi, consultable sur le site de la poste. Le numéro de votre colis vous sera envoyé par e-mail lors de l’expédition de votre commande.

11- DELAI DE LIVRAISON

Délai d’expédition

Les délais pour préparer une commande puis établir la facture, avant expédition des PRODUITS en stock sont mentionnés sur le SITE. Ces délais s’entendent hors weekends ou jours fériés. 

Un message électronique sera automatiquement adressé au CLIENT au moment de l’expédition des PRODUITS, à condition que l’adresse électronique figurant dans le formulaire d’inscription soit correcte.

Au cours du processus de commande, le VENDEUR indique au CLIENT les délais et formules d’expédition possibles pour les PRODUITS achetés.

Le délai d'expédition est d'environ 10 jours ouvrables, majoré du délai d'acheminement, celui-ci restant variable selon la destination.

Pendant la période de soldes, les délais de livraison sont de quinze (15) jours ouvrés. Les coûts d’expédition sont calculés en fonction du mode de livraison.

"Horse Wood SAS" est déchargée de son obligation de livrer dans les délais prévus dans les cas de force majeure comme les grèves du personnel de ses transporteurs habituels, l'incendie, l'inondation...

La disponibilité des produits présentés sur le site : "horsewood.com" est donnée à titre indicatif et ne saurait constituer un engagement de la part d'"Horse Wood SAS". Toutefois, à chaque réception d'une commande effectuée en ligne, un contrôle est effectué. Dans le cas où un produit ne serait pas disponible, vous seriez prévenu par email ou par téléphone, en vue de prendre la décision qui vous convient le mieux ; et plus particulièrement dans le cas où Horse Wood SAS ne serait pas en mesure, pour quelque raison que ce soit et indépendante de sa volonté (par exemple en cas de difficultés de réapprovisionnement auprès de ses fournisseurs), de livrer un article dans les 30 jours suivant la commande. 

Dans le cas d'indisponibilité des articles, la commande sera envoyée partiellement, et le montant débité correspondra aux articles livrés.

12- RETOUR

Cliquez ici pour télécharger le formulaire de rétractation.

Délai de rétractation :

Le délai de rétractation expire trois cent soixante-cinq (365) jours calendaires après le jour où le CLIENT, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le CLIENT, prend physiquement possession du PRODUIT.

Dans le cas où le CLIENT aurait commandé plusieurs PRODUITS via une seule commande donnant lieu à plusieurs LIVRAISONS (ou dans le cas d’une commande d’un seul PRODUIT livré en plusieurs lots), le délai de rétractation expirera trois cent soixante-cinq (365) jours calendaires après le jour où le CLIENT, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le CLIENT, prend physiquement possession du dernier PRODUIT livré.

Si la commande du CLIENT porte sur plusieurs PRODUITS et si ces PRODUITS sont livrés séparément, le délai de rétractation expire trois cent soixante-cinq (365) jours après le jour où le CLIENT, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le CLIENT, prend physiquement possession du dernier PRODUIT.

Nous nous engageons à vous rembourser, à vous échanger ou à vous établir un avoir (valable un an sur www.horsewood.com) pour les produits défectueux, les produits ne correspondant pas à votre commande ou à ce que vous souhaitiez. (Satisfait ou remboursé).

Si dans les 365 jours après la date de réception de votre livraison, si vous n'étiez pas satisfait par un article, référez-vous au paragraphe ci-dessous.

Retournez nous l'article par la poste uniquement, neuf, en parfait état, dans son emballage d'origine, avec le numéro de retour clairement indiqué sur le colis, et la facture ou une copie à l'intérieur.

Si ces conditions ne sont pas respectées, Horse Wood SAS se réserve le droit de refuser l'échange ou le remboursement.

Dans l'hypothèse où notre responsabilité serait engagée, les frais de port retour sont remboursés sur présentation d'un justificatif. En cas d'échange pour convenance personnelle, les frais de port retour restent à la charge du client. Ils seront alors définis suivant les tarifs pratiqués par La Poste pour son offre Colissimo Suivi.  

L’échange, le retour ou le remboursement est possible uniquement au service des expéditions de Horsewood.com. Le CLIENT devra, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard trois cent soixante-cinq (365) jours après communication de sa décision de se rétracter au présent contrat, renvoyer le bien, à :

HORSEWOOD NET

7, bis rue Michael Faraday

37 170 Chambray les Tours

Les frais de retour : le CLIENT devra prendre en charge les frais directs de renvoi du PRODUIT.

Dans le cas où le poids du PRODUIT empêcherait le CLIENT de retourner ce PRODUIT par la Poste, Le CLIENT devra prendre en charge les frais directs de renvoi du bien. 

Les frais effectivement supportés par le CLIENT dépendront du transporteur choisi par ce dernier pour retourner le PRODUIT.

Etat du bien retourné

Le PRODUIT doit être retourné suivant les consignes du VENDEUR et comporter notamment tous les accessoires livrés. 

Ainsi, les PRODUITS doivent être retournés avec tous les accessoires, dans leur emballage d’origine, neufs et accompagnés d’une copie de la facture d’achat et du numéro de retour sur le colis. 

La responsabilité du CLIENT n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce PRODUIT. En d’autres termes, le CLIENT dispose de la possibilité de tester le PRODUIT mais sa responsabilité pourra être engagée s’il procède à des manipulations autres que celles qui sont nécessaires. 

Exclusions du droit de rétractation

Pour rappel, le droit de rétractation est exclu dans les hypothèses suivantes :

  Fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuation sur le marché financier

  Fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du CLIENT ou nettement personnalisés

  Fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement

  Fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou logiciels scellés qui ont été descellés après livraison

  Journal, périodique, magazine (sauf contrat d’abonnement)

  Prestation de services d’hébergement autres qu’à des fins résidentielles, de transport de biens, de location de voitures, de restauration ou de services liés à des activités de loisirs si l’offre prévoit une date ou une période d’exécution spécifique

  Fourniture de biens qui par leur nature sont mélangés de manière indissociable à d’autres articles

  Fournitures de biens scellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène et qui ont été descellés par le CLIENT après la LIVRAISON

  la fourniture de boissons alcoolisées dont le prix a été convenu au moment de la conclusion du contrat de vente, dont la livraison ne peut être effectuée qu’après 30 jours et dont la valeur réelle dépend de fluctuation sur le marché échappant au contrôle du VENDEUR

  Fourniture d’un contenu numérique non fourni dématérialisé si l’exécution a commencé avec l’accord préalable exprès du consommateur, lequel a également reconnu qu’il perdra ainsi son droit de rétractation

  les contrats conclus lors d’une enchère publique

En conséquence, les livres, DVD, les protections de tête, les produits périssables, les sous-vêtements ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés de même que les articles personnalisés avec initiales ou signatures. 

Produits défectueux :

Dans ce cas nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée par écrit et de nous renvoyer le ou les produits à l'adresse:

HORSEWOOD TOURS

Service VEL/Retour

7 bis rue Michael Faraday

37 170 Chambray les Tours

La demande doit être effectuée dans les quatorze jours ouvrés suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors ce délai ne pourra être acceptée.

Les produits doivent nous être renvoyés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments livrés (accessoires, emballage, notice...).

Tout retour hors délai ne pourra être accepté.

Produits ne correspondants pas à votre demande ou à votre souhait :

Pour tout échange de taille, couleur, modèle, veuillez retourner vos articles (frais de port à votre charge) dans leur emballage d'origine, non utilisés, en précisant votre demande par écrit de manière détaillée à l'adresse:

HORSEWOOD TOURS

Service VEL/Retour

7 bis rue Michael Faraday

37 170 Chambray les Tours

13- GARANTIE ET RESPONSABILITE

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. 

En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera. 

Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse suivante : HORSEWOOD – 7 BIS RUE MICHAEL FARADAY- 37 170 CHAMBRAY LES TOURS –

Votre certificat de garantie est constitué par votre facture. Conservez là.

La garantie des articles vendus sur le site Horse Wood se limite dans tous les cas à celle des fabricants. La responsabilité de la société Horse Wood SAS ne peut être recherchée pour un dommage quel qu'il soit relevant d'une mauvaise utilisation ou d'un mauvais entretien, de détériorations dues à des erreurs de manipulation, d'utilisations abusives ou non appropriées.

La société Horse Wood ne peut être responsable des détériorations et casses liées à l’utilisation. Horse Wood n'est pas non plus responsable des interventions effectuées sur certains produits par une personne non autorisée par nos services.

Les marchandises ayant fait l'objet de mauvais entretien, mauvais lavage ou essorage sont exclues de la garantie.

Dans le cas de la garantie « vice caché », nous rappelons au client qu'il doit agir dans un « bref délai » à compter de la découverte du vice caché (article 1648 du code civil) et apporter la preuve de l'existence d'un tel vice caché.

Horsewood se réserve la propriété des matériels et fournitures jusqu'au paiement complet du prix par l'acheteur. Notre réserve de propriété porte aussi bien sur les marchandises que sur leur prix si elles ont déjà été revendues (Loi N° 80.335 du 12 Mai 1980).

Horsewood se réserve le droit de modifier l'assortiment de produits.

Les photographies, graphismes et les descriptions des produits proposés à la vente ne sont qu'indicatifs et n'engagent nullement Horsewood.

Au cas où un éditeur ou fournisseur modifierait un produit, la représentation graphique de celui-ci ne saurait engager la responsabilité d’Horsewood ni même affecter la validité de la vente.

Tous les articles sont soumis à une garantie contractuelle, laquelle ne fait pas obstacle à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.

Vous bénéficiez pour les articles d'une garantie lui permettant de renvoyer les articles livrés défectueux conformément aux articles L 211-4, et suivants du Code de la consommation

· Article L211-4 code de la consommation

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

· Article L211-5 code de la consommation

Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1º Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;

- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

2º Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

· Article L211-12 code de la consommation

L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

· Article 1641 code civil

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine,

ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

· Article 1648 al 1er code civil

L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

· Appareils électriques et électroniques :

Nous vous informons que la présence de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques peuvent avoir des effets potentiels sur l'environnement et la santé humaine. Ainsi vous ne devez pas vous en débarrasser avec les déchets municipaux non triés.

Nous déclinons toute responsabilité au cas où l'article commandé ne serait pas en correspondance avec la législation d'un pays de destination autre que la France.

Garantie de conformité : Il est rappelé que dans le cadre de la garantie légale de conformité, le CLIENT :

- bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du PRODUIT pour agir vis-à-vis du VENDEUR;

- peut choisir entre la réparation ou le remplacement du PRODUIT, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 211-9 du Code de la consommation ;

- est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du PRODUIT durant les six mois suivant la délivrance du bien. Ce délai est porté à 24 mois depuis le 18 mars 2016, sauf pour les biens d’occasion.

Il est précisé que la présente garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale consentie, le cas échéant, sur les PRODUITS.

            - L’accès au site www.horsewood.com

Le visiteur ou Client est totalement responsable des moyens d'accès permettant son accès au Site horsewood.com.

Les frais de télécommunication pour accéder à l'Internet et la navigation sur le site horsewood.com sont intégralement à la charge du visiteur ou client.

En navigant sur le site horsewood.com, vous devenez de facto détenteur d'une licence temporaire pour votre utilisation personnelle. En aucun cas vous ne pouvez télécharger, copier ou photographier tout éléments de celui-ci sans notre autorisation écrite et expresse. 

Les éléments constitutifs du site www.horsewood.com ne peuvent en aucun cas être reproduits, copiés, vendus ou exploités pour des raisons commerciales sans notre autorisation expresse et écrite. 

Vous vous interdisez d’utiliser toutes techniques permettant de copier une marque, un logo ou toute autre information dont horsewood.com peut justifier la propriété sans accord express et écrit. 

Toute utilisation du nom de domaine horsewood.com ou la marque Horsewood est strictement interdite sans accord express et écrit. 

Vous pouvez créer un lien hypertexte vers la page d'accueil (www.horsewood.com) seulement, et seulement si votre lien n'a pas vocation à porter un préjudice de quelque nature que ce soit au site horsewood.com. Notre responsabilité ne pourrait en aucun cas être engagée pour la création de ce lien hypertexte, à quelque titre que ce soit, sur le contenu de votre site. Toute utilisation dans votre lien de notre logo, de notre marque ou de nos graphismes nécessite notre autorisation expresse et écrite.

            -Protection des données personnelles

Nous Nous engageons à protéger vos données  personnelles, conformément aux dispositions de notre politique de protection des données personnelles.

Nous vous informons, par ailleurs, que des "cookies" enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire de votre disque dur. Ces informations servent, à générer des statistiques d'audience du site. Un message peut vous demander, si vous souhaitez accepter les cookies, ce que vous pouvez bien entendu refuser. Il est aussi possible de configurer votre navigateur pour accepter ou refuser les "cookies" horsewood.com à tout moment. Nous vous confirmons que ces cookies ne contiennent pas d'informations confidentielles vous concernant.

Si Vous pensez qu'un contenu figurant sur notre Site est susceptible d'enfreindre l'un de vos droits de propriété intellectuelle, ou si Vous avez une question concernant notre Site, Vous pouvez nous écrire à l'adresse suivante :

Service VEL – 7 bis rue Michael Faraday – 37 170 Chambray les Tours

14- PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORT ET D'EMBALLAGE

France METROPOLITAINE

- Commande inférieure à 49,00 € TTC: participation : 5.90€ TTC

- Commande à partir de 49,01 € TTC : Frais de port offerts

- Commande en livraison en magasin Horsewood : 5,90€ TTC

15- RESPONSABILITE

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. 

16- PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site Horsewood sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive d’Horsewood. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. 

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès d’Horsewood.

17- DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé. 

Horsewood se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, s'il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées. 

Les acheteurs peuvent s'opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à Horsewood. De même, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi N°78-17 du 6 janvier 1978. 

Le CLIENT bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition (pour des motifs légitimes) et de suppression de ses données personnelles. Il peut exercer ce droit en adressant un courrier électronique à l’adresse : info(arobase)horsewood.com soit en envoyant un courrier à :

HORSEWOOD NET

7 bis rue Michael Faraday

37 170 Chambray les Tours

Il est précisé que le CLIENT doit pouvoir justifier de son identité, soit en scannant une pièce d’identité, soit en adressant au VENDEUR une photocopie de sa pièce d’identité.

18- ARCHIVAGE-PREUVE

Horsewood archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil, pendant 2 ans. 

Les registres informatisés d’Horsewood seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties. 

19- OBLIGATIONS DU CLIENT

En passant une commande, le client accepte de prendre livraison des produits commandés par lui et d'en payer le prix, ainsi que tous droits de douane, taxe sur la valeur ajoutée ou autres taxes liées à l'importation des produits dans le pays de livraison et, plus généralement, de respecter les présentes conditions générales de vente et les lois qui lui sont opposables dans son pays de domicile ou, s'il s'agit d'un autre pays, celui dans lequel la livraison doit avoir lieu. Si la livraison s'effectue, à sa demande, à un tiers, il doit s'assurer que la personne qui prend livraison accepte les présentes conditions générales de vente. Il sera responsable de tout dommage que Horse Wood pourrait subir, directement ou indirectement, en raison du non-respect par vous ou par la personne qui prend livraison des produits des obligations mises à votre charge au titre des présentes conditions générales de vente.

20- REGLEMENT DES LITIGES

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. 

En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Rambouillet, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie. 

21- CARTE DE FIDELITE

La carte de fidélité HORSEWOOD  est valable en magasin et sur Internet. Elle permet au CLIENT ayant effectué cinq achats en deux ans d’obtenir une remise de 5% à valoir sur son sixième achat, sur la valeur globale de ses 5 précédents  achats (les achats de plus de 2 ans sont considérés comme échus et non comptabilisés).

Exemple : Vous avez effectué cinq achats en 2 ans d'une valeur moyenne de 50 € - Total = 250 €

à Vous bénéficier d'une remise de 12.5 € lors de votre sixième achat. 

En aucun cas cette remise ne pourra être remboursée au CLIENT. 

Le programme de fidélité horsewood.com  permet à son titulaire de bénéficier des avantages fidélité suivants dans les conditions ci-après définies uniquement pour la vente en ligne :  

- Nombre de commandes par jour illimité,

- Tous les modes de paiement,

- Ne sont pas inscrits sur la carte: Les services, les articles en promotion, soldes, déstockage.

Lors de ses achats en ligne, le CLIENT pourra adhérer au programme fidélité : 

- En cochant la case « je m’inscris au programme fidélité » - La carte sera alors créée automatiquement par nos services et reliée au compte du CLIENT. 

A chaque achat sur le site horsewood.com, le montant de remise prévisionnelle sera indiqué. Lors du sixième achat, le montant de la remise sera déduit du montant total de la commande, à condition que celle-ci soit supérieure ou égale au montant de la remise. Dans le cas contraire, la remise sera reportée.

Lors de la préparation de la commande, horsewood.com vérifiera que la remise de fidélité est toujours valable ou n’a pas été utilisée dans un autre magasin.

Si un CLIENT commande sur le site horsewood.com avec sa remise de fidélité alors qu’il a également utilisé sa remise en magasin, horsewood.com le contactera par mail ou par téléphone afin de mettre en place un nouveau paiement.

Sans accord des parties, horsewood.com se réserve le droit d’annuler la commande.