Les conditions générales de vente ci-dessous du site : "Horsewood.com" déterminent les relations entre "La boutique en ligne horsewood.com" représentée par la société "SAS HORSE WOOD " sise : Allée du Haut Poitou - BP 60020 - 86361 Chasseneuil du Poitou Cedex, et le client.
En effectuant vos achats ou vos commandes sur ce site, vous attestez avoir pris connaissance des conditions générales de vente et les avoir acceptées.
Les produits figurant sur le site : "horsewood.com" sont décrits et présentés avec le maximum d'informations et d'illustrations permettant de faire un choix en toute connaissance de cause. Toutefois, les illustrations ne sont pas contractuelles, et dans l'hypothèse où un fournisseur serait amené à modifier un produit, la responsabilité de la société "Horse Wood SAS" ne pourrait être engagée, ni même la validité du contrat de vente.
1 - PRIX
Les prix sont modifiables sans préavis et à tout moment.
Les opérations promotionnelles réalisées sur le site peuvent être réalisées en dehors de celles réalisées dans les magasins et réciproquement.
2 - PAIEMENT PAR CB SUR LE SITE
Vous pouvez régler votre commande en ligne par Carte de crédit, (MASTERCARD, EUROCARD, VISA, CB), en saisissant les numéros de votre carte, du cryptogramme visuel situé au dos de celle-ci, et sa date d'expiration.
Vos coordonnées bancaires sont cryptées et fractionnées lors de la transmission de votre commande. Elle ne sont pas conservées sur le serveur. Les transactions sont assurées via la plate-forme sécurisée de la société 'Ogone'. Horse Wood SAS vous certifie la confidentialité de vos données.
L'expédition de la commande ne peut se faire sans le paiement intégral des marchandises et des frais de transport.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à HORSE WOOD SAS, Service VEL, BP 60020, 86361 CHASSENEUIL DU POITOU CEDEX.
3 - PAIEMENT PAR CHÈQUE
Les titulaires d'un compte chèque français peuvent également régler par chèque bancaire ou postal.
Les règlements par chèque bancaire ou postal, en EUROS, doivent être libellés à l'ordre de "SAS HORSE WOOD" à l'adresse suivante :
HORSE WOOD - Service VEL
Avenue Paul Maintenant
Espace Coquibus
91100 CORBEIL-ESSONNES
Pour toute commande par chèque, vous devez nous préciser le numéro de votre commande, ainsi que votre adresse e-Mail.
Les commandes payées par chèque ne sont prises en compte qu'à réception de votre chèque.
En cas de livraison incomplète et d'une impossibilité pour Horse Wood SAS de livrer les articles manquants, la valeur des articles non livrés vous sera remboursée par chèque.
Clause pénale: de convention expresse (Article 1152 et 1153 du code civil), le défaut de paiement à l'échéance fixée rendra exigible à titre de clause pénale, une indemnité de 15% des sommes dues afin d'indemniser la société de tous frais de recouvrement et contentieux.
4 - PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORT ET D'EMBALLAGE
France METROPOLITAINE
- Commande inférieure à 100,00 €, participation : 5,80 €
- Commande à partir de 100,00 €, Frais de port offerts
AUTRES DESTINATIONS
Sur devis. La commande ne sera prise en compte qu'à réception de votre accord et de votre règlement.
5 - LIVRAISON
Les expéditions sont assurées par la poste en colissimo suivi. Chaque colis possèdant un numéro de suivi, consultable sur le site de la poste. Si vous souhaitez obtenir le numéro de votre colis, veuillez prendre contact avec Horse Wood via l'adresse info@horsewood.com.
6 - DELAI DE LIVRAISON
Le délai d'expédition est d'environ 10 jours ouvrables, majoré du délai d'acheminement, celui-ci restant variable selon la destination.
"Horse Wood SAS" est déchargée de son obligation de livrer dans les délais prévus dans les cas de force majeure comme les grèves du personnel de ses transporteurs habituels, l'incendie, l'inondation...
La disponibilité des produits présentés sur le site : "horsewood.com" est donnée à titre indicatif et ne saurait constituer un engagement de la part d'"Horse Wood SAS". Toutefois, à chaque réception d'une commande effectuée en ligne, un contrôle est effectué. Dans le cas où un produit ne serait pas disponible, vous seriez prévenu par email ou par téléphone, en vue de prendre la décision qui vous convient le mieux ; et plus particulièrement dans le cas où Horse Wood SAS ne serait pas en mesure, pour quelque raison que ce soit et indépendante de sa volonté (par exemple en cas de difficultés de réaprovisionnement auprès de ses fournisseurs), de livrer un article dans les 30 jours suivant la commande.
LES MARCHANDISES VOYAGENT DANS TOUS LES CAS AUX RISQUES ET PERILS DU DESTINATAIRE.
Le plus grand soin est apporté à l'emballage et à la protection des articles expédiés. Cependant, le destinataire doit impérativement vérifier l'état des colis et leur contenu devant le transporteur. En cas de produits manquants, de dommages... une réserve précise et détaillée doit être émise sur le bordereau du transporteur.
Vous devez alors nous prévenir immédiatement par email à: boutique@Horsewood.com ou par fax ( +33 (0)5 49 11 97 05), et nous confirmer vos réserves par lettre recommandée sous 48h.
Si cette procédure n'est pas respectée, aucune réclamation ne pourra être prise en compte.
7 - GARANTIE
Votre certificat de garantie est constitué par votre facture. Conservez là.
Si dans les 10 jours après la date de réception de votre livraison, vous n'étiez pas satisfait par un article, prévenez nous par email ou par fax, nous vous transmettrons alors un numéro de retour ainsi que l'adresse où retourner la marchandise, et nous procéderons à un échange ou un remboursement des articles achetés, à votre convenance.
Retournez nous l'article par la poste uniquement, neuf, en parfait état, dans son emballage d'origine, avec le numéro de retour clairement indiqué sur le colis, et la facture ou une copie à l'intérieur.
Si ces conditions ne sont pas respectées, Horse Wood SAS se réserve le droit de refuser l'échange ou le remboursement.
Dans l'hypothèse où notre responsabilité serait engagée, les frais de port retour sont remboursés sur présentation d'un justificatif. En cas d'échange pour convenance personnelle, les frais de port restent à la charge du client. Il seront alors définis suivant les tarifs pratiqués par La Poste pour son offre Collissimo Suivi.
La garantie des articles vendus sur le site Horse Wood se limite dans tous les cas à celle des fabricants. La responsabilité de la société Horse Wood SAS ne peut être recherchée pour un dommage quel qu'il soit relevant d'une mauvaise utilisation ou d'un mauvais entretien, de détériorations dues à des erreurs de manipulation, d'utilisations abusives ou non appropriées.
La société Horse Wood ne peut être responsable des détériorations et casses dues à une défense ou une dérobade de votre cheval.
Horse Wood n'est pas non plus responsable des interventions effectuées sur certains produits par une personne non autorisée par nos services.
Les marchandises ayant fait l'objet de mauvais entretien, mauvais lavage ou essorage sont exclues de la garantie.
Dans le cas de la garantie « vice caché », nous rappelons au client qu'il doit agir dans un « bref délai » à compter de la découverte du vice caché (article 1648 du code civil) et apporter la preuve de l'existence d'un tel vice caché.
8 - OBLIGATIONS DU CLIENT
En passant une commande, le client accepte de prendre livraison des produits commandés par lui et d'en payer le prix, ainsi que tous droits de douane, taxe sur la valeur ajoutée ou autres taxes liées à l'importation des produits dans le pays de livraison et, plus généralement, de respecter les présentes conditions générales de vente et les lois qui lui sont opposables dans son pays de domicile ou, s'il s'agit d'un autre pays, celui dans lequel la livraison doit avoir lieu. Si la livraison s'effectue, à sa demande, à un tiers, il doit s'assurer que la personne qui prend livraison accepte les présentes conditions générales de vente. Il sera responsable de tout dommage que Horse Wood pourrait subir, directement ou indirectement, en raison du non respect par vous ou par la personne qui prend livraison des produits des obligations mises à votre charge au titre des présentes conditions générales de vente.